Mentions légales
Ce site internet appartient à la société Delmonte Immobilier SARL
97, Rue François de Mahy
97 410 SAINT-PIERRE
Tél : +33 (0)262 22 11 12Carte professionnelle : CPI 9742 2018 000 025 080 délivrée par la CCI de la Réunion
RCS Saint-Pierre B 478 274 962
22, Rue Raymond Mondon
97 419 LA POSSESSION
Tél : +33 (0)262 22 11 12
Garantise financières : QBE Insurance (Europe) Ltd – Coeur Défence Tour A – 110, Esplanade du Gl de Gaulle – 92931 LA DEFENSE CEDEX
Montant transaction : 110 000 € – Montant gestion 390.000 € – Montant syndic 3.000.000 € – – Convention 66402 – 01 et 02 /
- Directeur de publication : Julie DELMONTE
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site di974.com, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur le site di974.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site di974.comn’autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne.
Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu’à condition de prévenir l’auteur.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site di974.com.
Enfin, toutes les photos exposées sur le site di974.comappartiennent à leur auteur respectif, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site di974.com.
Delmonte Immobilier SARL peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.
Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL : en cours de déclaration , déclaration 2070755.
Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, vous
pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDIMMOCONSO :
MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX.
adresse mail suivante : contact@medimmoconso.fr
Site internet : https://medimmoconso.fr/